Télécharger ci-dessous les anciens comptes-rendus des conseils municipaux de Jouy-sur-Morin. Prochain Conseil Municipal : jeudi 8 avril à 19h00. 2021 Compte rendu du 15/01/2021. Compte-rendus du conseil municipal. Procès verbal de la séance du 28 mars 2019 CR_CM_du_28_mars_2019.pdf Séance du 31 janvier 2019. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020. Mairie de Grenoble Tél. Comptes-rendus de Conseils Municipaux. CM 12 Novembre 2020. 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2019 Séance du 28 mars 2019. avril 8, 2021 Compte-rendu municipal du 8 avril 2021. Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 07 septembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 06 juillet 2020 Le conseil municipal, dont les membres sont élus au suffrage universel direct lors des élections municipales, représente les habitants. Compte rendu du 29 janvier 2021. 2021. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020. CM 11 MARS 2021. Accueil Vie municipale Les jumelages Déplacement Laurent Wauquiez Commissions Municipales 2020-2026 Compte-rendu Conseils Municipaux CM 14 Décembre 2020 . Le procès-verbal retrace les observations, discours et débats du Conseil Municipal. Comptes-rendus des conseils municipaux Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune chargé de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune ». Compte rendu Conseil Municipal du 24 mai 2020. Injures ou propos diffamatoires ne peuvent pas être publiés (car le document engage la responsabilité de la commune voire celle du secrétaire de séance). Compte rendu du 23 décembre 2020. Pour cela, veuillez vous rapprocher du secrétariat de mairie par mail (mairie@losne.fr) ou par téléphone au 03.80.27.06.70. Vous avez la possibilité sur cette page de télécharger tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux. 9 avril 2021; Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2020. Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2021. Navigation. 04 76 76 36 36 Le Fil de la Ville . Le compte rendu de conseil municipal doit retranscrire les interventions et les points de vue exprimés à l’occasion de l’adoption de chaque délibération dans un style rigoureux. Séance du 26 janvier 2016. Télécharger le compte-rendu. Compte rendu du conseil du 2 mars 2020 . Facebook; Actualités. Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2006; Ville de Grenoble. PV 9 février 2021.pdf. 2021. Le compte rendu de séance est mentionné à l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales (CGCT) en tant qu'il doit être affiché dans les huit jours suivant la séance du conseil municipal. Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2020 Compte rendu du 4 décembre 2020. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Téléchargez-moi. Arrêté de circulation 20 avril 2021; Arrêté fermeture de route 2 avril 2021; Compte-rendu du 31 janvier 2019 Séance du jeudi 20 décembre 2018. Comptes rendus du Conseil municipal Comptes rendus du Conseil municipal. Compte – rendu du conseil du 20 janvier 2020. Compte rendu du 9 avril 2021. >> Nous contacter | Mentions légales | Site accessible. Le Conseil municipal se réunit en séance publique au minimum tous les trois mois. Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2020. Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est déroulé le jeudi 1er avril 2021. Ecoutez. PV 10 décembre 2020.pdf. Compte-rendu municipal du 24 juillet 2020. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. 3 - PV CM du 26 mars 2021.pdf 115,95 kB Compte rendu Conseil Municipal du 19 juin 2020. Télécharger. CR du Conseil Municipal du 13 avril 2021 (BUDGETS).pdf 105,96 kB Procès-Verbal du conseil municipal du 26 Mars 2021. 19 mars 2021; Procès-verbaux / Comptes rendus des conseils municipaux 2021 Procès verbal – Séance du 08 avril 2021 Procès-verbal séance du 20 mars 2021 Compte rendu du 24 février 2021 Procès verbal – Séance du 18 janvier 2021 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal de Béthisy-saint-Pierre Procès verbal séance du 21 décembre 2020 Procès verbal – Séance […] 2020. Les comptes rendus des années précédentes peuvent vous être transmis par voie électronique ! Suivez l’actualité de Saint Jean. Comptes-rendus du Conseil Municipal. Document Adobe Acrobat 849.0 KB. Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 22 mars 2021 MAIRIE DE TOURNISSAN 2 rue des Écoles - 11220 Tournissan Tél. Le compte rendu de séance est traditionnellement constitué d'extraits du procès verbal de séance. Compte rendu du 05/03/2021. Comptes-rendus des conseils municipaux . Les comptes rendus des Conseils municipaux au format PDF. 1 2 3 Suiv. Compte – rendu du conseil municipal du 26 mai 2020. Document Adobe Acrobat 721.6 KB. Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2021. Compte rendu du 5 mars 2021. Sur convocation en date du 31 mars 2021, les membres du conseil municipal se sont réunis le 8 avril 2021 à 18h30 à la salle des fêtes, sous la présidence de Philippe RETOURNARD, le Maire. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2020. Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2021 (suite) 9 avril 2021 9 avril 2021 Les Empêcheurs 2 commentaires La présentation des éléments du budget achevée, (Projet partenarial d’Aménagement – Parking Laparel – Voirie – Voie verte – Centre Technique Municipal – Nouveau groupe scolaire – Église de Mélas – Ecoles – Personnel -Culture etc….) Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande auprès du service concerné : conseil.municipal@tournus.fr Possibilité de les télécharger. Conseils municipaux 2017. Après délibérations, ses décisions font l'objet d'un vote. Séance du Conseil Municipal du 23 février 2021 conseil municipal du 17 octobre 2017. conseil municipal du 29 septembre 2017. conseil municipal du 29 aoÛt 2017. conseils municipaux des 31 mai et 23 juin 2017. conseil municipal du 12 mai 2017. conseil municipal du 7 avril 2017. conseil municipal du 24 mars 2017. conseils municipaux des 10 et 15 fÉvrier 2017. conseil municipal du 6 janvier 2017 Télécharger. AGENDA DU CONSEIL MUNICIPAL : - Mardi 27 avril : Conseil Municipal - Pour retrouvez l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous : CONVOCATION CM 27-04-2021.pdf - Mardi 25 mai : Conseil Municipal Retrouvez les comptes-rendus 2021: Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2021. Comptes rendus du conseil municipal Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur le panneau officiel situé sur le parvis de la mairie ainsi que sur cette page, sur laquelle vous pouvez consulter les comptes-rendus des derniers Conseils municipaux au format PDF et audio. Conseil municipal du 10 décembre 2020. Il est possible de consulter les registres de délibérations en mairie. Comptes-rendus du conseil municipal. Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2021 Comptes rendus de Conseil Municipal. compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2021. compte-rendu municipal du 5 juin 2020. compte-rendu municipal du 1er juillet 2020. Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2021 (PDF - 529.3 ko) Vie communale; Conseils municipaux; Dans la même rubrique. Partager cette page sur : Mairie de Mouchamps. Réglement intérieur du conseil municipal. Convocation. Elles sont rendues publiques par voie d'affichage. Un procès-verbal est rédigé en parallèle du compte-rendu et est consultable sur demande. Comptes rendus du conseil municipal - Année 2021 Contenu de la page : Comptes rendus du conseil municipal - Année 2021 Jeudi 14 décembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 16 novembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 28 septembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 15 juin 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 18 mai 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 6 avril 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 2 mars 2017 : télécharger le compte-rendu Conseil municipal du … Imprimer. Compte rendu du conseil du 10 février 2020 . Vous retrouverez ici, tous les comptes rendus des conseils municipaux classés par date de séance. Compte rendu Conseil Municipal du 10 février 2020. Comptes-rendus à télécharger. 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